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BBTools di Blasi Benedetto

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6934 Bioggio (CH)

Tél : +41 79 559 2357

Mail : info@bbtools.ch

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Assistance

Expédition et livraison

Zone de livraison

Nous livrons en Suisse et dans les pays de l'Union européenne via des transporteurs sélectionnés. Le transporteur chargé de l'expédition peut varier en fonction du type, des dimensions, du poids des marchandises commandées et de la destination.

Toutes les limitations géographiques ou zones non desservies seront communiquées au client avant la confirmation de la commande.

Délais de traitement et de livraison

Les délais de livraison varient en fonction du type de produit acheté.

Accessoires et consommables

Pour les accessoires, composants et consommables disponibles en stock, la commande est généralement préparée dans les quelques jours ouvrables suivant la confirmation du paiement. La livraison est ensuite effectuée selon les délais du transporteur désigné.

Produits en stock

Les produits disponibles en stock, y compris les offres spéciales ou les articles déjà fabriqués, sont préparés et emballés après la confirmation de la commande. La livraison est ensuite effectuée selon les délais du transporteur désigné.

Produits fabriqués sur commande

Les établis et autres produits fabriqués sur commande nécessitent un délai de production indicatif d'environ 90 jours ouvrables. À la fin de la production, le produit sera confié au transporteur pour la livraison.

Les délais indiqués sont purement indicatifs et ne constituent pas un terme essentiel ou contraignant.

Frais d'expédition

Les frais d'expédition sont entièrement à la charge de l'acheteur.

Pour les produits de grande taille, en particulier les établis, les frais de transport sont calculés en fonction du poids, du volume, de la destination et des éventuels besoins logistiques spécifiques.

Le montant des frais d'expédition est indiqué pendant le processus d'achat ou communiqué séparément avant la confirmation définitive de la commande.

Tous les coûts supplémentaires résultant des services demandés par le client ou des conditions particulières de livraison seront à sa charge.

Livraison de la marchandise

Sauf indication contraire, la livraison est considérée comme effectuée au rez-de-chaussée et au point le plus facilement accessible par le moyen de transport.

Des services supplémentaires, tels que la livraison aux étages supérieurs, des manipulations spéciales, l'utilisation de moyens de levage ou d'autres activités spéciales, peuvent entraîner des coûts supplémentaires.

Le client est tenu de s'assurer que le lieu de livraison est accessible aux moyens normalement utilisés pour le transport des marchandises commandées.

Si la livraison ne peut être effectuée pour des raisons imputables au client, tous les frais de stockage, de nouvelle livraison ou de retour de la marchandise pourront lui être facturés.

Contrôle de la marchandise à la livraison

Au moment de la livraison, le client est tenu de vérifier l'intégrité de l'emballage et de la marchandise reçue.

Toutes anomalies, dommages visibles ou colis manquants doivent être signalés immédiatement au transporteur et mentionnés sur le bon de livraison par une acceptation avec réserve détaillée.

L'absence de réclamation au moment de la livraison pourrait limiter la possibilité de recours approprié pour les dommages ou anomalies constatés ultérieurement.

Dommages de transport

Tous les dommages survenus pendant le transport seront gérés par le transporteur désigné conformément aux conditions du contrat de transport applicable.

Tous les dommages constatés devront être communiqués rapidement, accompagnés de documentation photographique, afin de permettre l'ouverture des dossiers nécessaires auprès du transporteur.

Les réclamations dépourvues de documentation adéquate ou présentées au-delà d'un délai raisonnable après la livraison ne pourront être prises en considération.

Retards

Bien que nous nous efforcions de respecter les délais communiqués, nous ne pouvons garantir de dates de livraison précises.

Des retards peuvent survenir pour des raisons liées à la production, à la disponibilité des matériaux, à l'activité des fournisseurs, à des problèmes logistiques, à des procédures douanières, à des conditions météorologiques défavorables ou à d'autres événements non directement contrôlables.

Ces retards ne donnent droit à aucune indemnisation, sauf disposition contraire de la législation applicable.

Transfert des risques

La responsabilité pour la perte, le vol ou l'endommagement de la marchandise est transférée au client au moment de la livraison de celle-ci à l'adresse indiquée dans la commande ou à la personne chargée de la réception.

Douanes, taxes et frais locaux

Pour les envois internationaux, des droits de douane, des taxes, la TVA à l'importation, des frais de dédouanement ou d'autres charges prévues par la législation du pays de destination peuvent être appliqués.

Sauf indication contraire expresse, ces coûts sont à la charge de l'acheteur.

Force majeure

Nous ne serons pas responsables des retards ou de l'impossibilité de livraison dus à des événements de force majeure, y compris, sans s'y limiter, les grèves, les catastrophes naturelles, les guerres, les pandémies, les interruptions des chaînes d'approvisionnement, les mesures des autorités ou d'autres circonstances échappant à notre contrôle raisonnable.

Retours et Remboursements

Retours et remboursements

Absence du droit de rétractation

Les ventes effectuées via ce site sont exclusivement destinées aux clients professionnels, aux entreprises et aux titulaires de numéro de TVA.

Sauf disposition contraire de la réglementation applicable ou d'accords écrits spécifiques, aucun droit de rétractation, de changement d'avis ou de retour de marchandise n'est prévu pour des raisons commerciales, des erreurs d'évaluation, des changements de besoin ou d'autres raisons non imputables à des défauts du produit.

Vérification des produits

Tous les produits sont soumis à des contrôles qualité par le fabricant avant l'expédition.

Le client est tenu de vérifier la marchandise reçue et de signaler tout défaut, anomalie ou non-conformité dans un délai raisonnable à compter de la livraison, en fournissant une description détaillée du problème et une documentation photographique ou technique adéquate.

Gestion des défauts et non-conformités

En présence de prétendus défauts de fabrication ou non-conformités, le vendeur agira en tant que premier point de contact et coordonnera les vérifications avec le fabricant ou les parties impliquées dans la chaîne d'approvisionnement.

La signalisation du client ne constitue pas automatiquement la reconnaissance du défaut ou l'acceptation de la réclamation.

Chaque demande sera soumise à une vérification technique préalable par le fabricant.

Si une non-conformité imputable à la production est constatée, le recours applicable sera déterminé au cas par cas et pourra consister, à la discrétion du vendeur et du fabricant, en la réparation, le remplacement ou toute autre solution technique jugée appropriée.

Retour de marchandise

Aucun produit ne pourra être retourné sans autorisation écrite préalable.

Tout retour autorisé devra être effectué selon les instructions fournies par le vendeur.

Sauf accord écrit contraire, les frais d'expédition relatifs au retour de la marchandise sont à la charge de l'acheteur.

Annulation des commandes

Les demandes d'annulation peuvent être évaluées exclusivement avant le début des activités d'approvisionnement, de traitement ou de production.

Une fois la commande confirmée et les activités de production, d'assemblage, de personnalisation ou d'approvisionnement dédiées au client commencées, la commande devient irrévocable et ne pourra être annulée.

Produits fabriqués sur commande

Les produits fabriqués sur commande, personnalisés ou produits spécifiquement pour le client ne peuvent être ni retournés ni annulés une fois la production lancée.

Le lancement de la production implique l'engagement de matériaux, de capacité de production et de ressources dédiées, rendant ainsi impossible la revente du produit à d'autres clients.

Pour cette raison, le client renonce expressément à la faculté d'annuler la commande après le début de la production et aucun remboursement ne sera dû pour les montants déjà facturés ou versés.

Limitation des remboursements

Tout remboursement sera évalué exclusivement dans les cas prévus par la réglementation applicable ou s'il n'est pas possible de trouver une solution alternative raisonnable par réparation, remplacement ou autre mesure corrective.

Sont exclus les remboursements résultant de retards de production, de retards logistiques, d'erreurs d'évaluation du client, de modifications des besoins opérationnels ou d'autres circonstances non imputables à une non-conformité avérée du produit.

Douane et taxes

Douane et Taxes

Informations générales

Les prix affichés sur le site et pendant le processus d'achat sont exprimés dans la devise indiquée et comprennent exclusivement le prix des produits et les éventuels frais d'expédition applicables.

Sauf indication contraire, les éventuelles taxes, droits de douane, frais de dédouanement, charges administratives ou autres coûts prévus par la législation du pays de destination restent à la charge de l'acheteur.

Le client est responsable de vérifier au préalable les obligations fiscales, douanières et administratives applicables dans son propre pays.

Vérification du numéro de TVA

L'accès aux achats est réservé exclusivement aux clients professionnels titulaires d'un numéro de TVA valide.

Le système effectue des contrôles automatiques sur la validité des numéros de TVA enregistrés et peut demander des vérifications supplémentaires avant l'acceptation de la commande.

Le vendeur se réserve le droit de refuser, suspendre ou annuler des commandes si les informations fiscales fournies sont incomplètes, inexactes ou non vérifiables.

Clients de l'Union Européenne

Pour les clients établis dans un État membre de l'Union Européenne autre que l'Italie, les achats sont autorisés exclusivement aux personnes titulaires d'un numéro de TVA valide et enregistré dans le système VIES.

Si le numéro de TVA est valide et éligible aux opérations intracommunautaires, la facturation pourra être effectuée sans application de la TVA conformément à la législation fiscale applicable aux opérations entre assujettis à la TVA.

Le montant affiché à la caisse correspond donc à la valeur des produits commandés et aux éventuels frais d'expédition applicables.

Le client reste responsable de toutes les obligations fiscales prévues par la législation de son pays, y compris les éventuelles obligations déclaratives ou les mécanismes d'autoliquidation (reverse charge).

Clients de la Confédération Suisse

Les expéditions vers la Suisse sont effectuées en tant qu'exportations internationales.

Le montant affiché à la caisse comprend le prix des produits et les éventuels frais d'expédition, mais n'inclut pas la TVA suisse à l'importation, les droits de douane, les frais de dédouanement ou tout autre frais exigé par les autorités compétentes ou le transporteur désigné.

Lors de l'importation de la marchandise en Suisse, le destinataire pourra être tenu au paiement :

de la TVA suisse applicable au moment de l'importation (actuellement de 8,1%, sauf modifications législatives ultérieures) ;
d'éventuels droits de douane ;
d'éventuels frais administratifs ou de dédouanement exigés par le transporteur ou les opérateurs logistiques impliqués.

Ces montants ne sont pas perçus par le vendeur et sont normalement exigés directement par le transporteur chargé de la livraison ou par les autorités compétentes.

Le non-paiement des montants exigés par les autorités douanières ou le transporteur peut entraîner des retards de livraison, des frais de stockage, le retour de la marchandise ou des coûts supplémentaires, qui resteront entièrement à la charge de l'acheteur.

Clients italiens

Les conditions fiscales applicables aux achats effectués par des clients établis en Italie peuvent varier en fonction de la structure de l'opération commerciale, des modalités de facturation et des réglementations fiscales applicables.

Les conditions définitives seront indiquées dans la documentation fiscale émise pour chaque opération.

Modifications réglementaires

Les réglementations fiscales, douanières et tributaires peuvent subir des modifications au fil du temps.

Le vendeur n'assume aucune responsabilité pour les modifications législatives, réglementaires ou administratives intervenues après la publication des présentes informations.

Toutes variations des taux de TVA, des droits, des frais de douane ou des procédures d'importation seront appliquées conformément à la législation en vigueur au moment de l'opération.

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